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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2013)

   est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous ... -zone statistique 48.6, pendant la saison 2013/14, est limitée par précaution à une capture de 538 ... est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. dans la sous- zone ...

   Conservation Measure : 41-04 (2013)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   à la pêche est défini par les blocs de recherche dans l'annexe 41-04/A. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2014/15 ... , est limitée par précaution à une capture de 538 tonnes, et est divisée comme suit : Blocs de recherche ... /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)

   dirigée de poissons dans la. sous-zone statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 ... La capture de poissons dans la sous-zone 48.2 est interdite, sauf à des fins scientifiques, à compter ... 1 du régime de pêche expérimentale achevée, le système de déclaration sur dix jours de la capture ... .). 9. Les crabes capturés dans le cadre du régime de pêche expérimentale font partie intégrante du TAC en vigueur ...

   Conservation Measure : 90/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 45/XX Limite de capture ... de précaution d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 Limite de capture 1. La capture totale ... . Données 3. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... ses captures effectuées dans la zone de la Convention en vertu du système de déclaration applicable ... applicables de la CCAMLR ; ou v) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ... de conservation 10-05, un certificat de capture valable pour Dissostichus spp. ; ou vii) a mené des activités ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... ses captures effectuées dans la zone de la Convention en vertu du système de déclaration applicable ... applicables de la CCAMLR ; ou v) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ... de conservation 10-05, un certificat de capture valable pour Dissostichus spp. ; ou vii) a mené des activités ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... ses captures effectuées dans la zone de la Convention en vertu du système de déclaration applicable ... applicables de la CCAMLR ; ou v) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche, soutenu ... de conservation 10-05, un certificat de capture valable pour Dissostichus spp. ; ou vii) a mené des activités ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   au Système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) et les invite à communiquer ... ) n'a pas enregistré ou déclaré ses captures effectuées dans la zone de la Convention CAMLR en vertu du système ... de conservation applicables de la CCAMLR ; ou v) a transbordé des captures, pris part à des opérations de pêche ... il y était tenu en vertu de la mesure de conservation 10-05, un certificat de capture valable pour Dissostichus ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   le 1er mars et le 31 mai (période de reproduction). Limite de capture 3. La capture totale ... . Toute capture effectuée entre le 1er octobre et le 14 novembre 2005 sera comptabilisée dans la limite ... de capture de la saison de pêche 2005/06. La capture totale de Champsocephalus gunnari effectuée pendant ... quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari dépasse 100 kg, et que plus de 10% de ces poissons ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

    le 1er mars et le 31 mai (période de reproduction). Limite de capture 3. La capture totale ... . La capture totale de Champsocephalus gunnari effectuée pendant la période comprise entre le 1er mars ... et le 31 mai est limitée à 545 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ...

    Conservation Measure : 42-01 (2002)

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