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1. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   expérimentale achevée, le système de déclaration sur dix jours de la capture et de l'effort de pêche, établi ... , par ex.). 9. Les crabes capturés dans le cadre du régime de pêche expérimentale font partie ... intégrante de la limite de capture en vigueur pendant la saison de pêche en cours (pour 1998/99, par ex ... ., les captures expérimentales sont considérées comme faisant partie de la limite de capture de 1 600 tonnes ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

   et uruguayen : deux (2) navires, au maximum. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... 5. La capture accidentelle totale dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2007/08 est limitée ... par précaution à 133 tonnes de raies et 426 tonnes de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture ...

   Conservation Measure : 41-09 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   d'épuisement dans les SSRU C, D, G et H. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2015/16, est limitée par précaution à une capture de 660 ... du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2016)

   de capture 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6, pendant ... la saison 2016/17, est limitée par précaution à une capture de 510 tonnes, et est divisée comme suit ... est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Capture accessoire 5. La capture ... des captures accidentelles 6. La pêche exploratoire à la palangre de Dissostichus mawsoni dans la sous- zone ...

   Conservation Measure : 41-04 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2017)

   à la pêche correspond aux blocs de recherche définis à l'annexe 41-04/A. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2017/18 ... , est limitée par précaution à une capture de 557 tonnes, et est divisée comme suit : Bloc de recherche ... décembre 2017 et le 30 novembre 2018. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2018)

   à la pêche correspond aux blocs de recherche définis à l'annexe 41-04/A. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2018/19 ... , est limitée par précaution à une capture de 625 tonnes, et est divisée comme suit : Bloc de recherche ... décembre 2018 et le 30 novembre 2019. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2018)

   précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... , est limitée par précaution à une capture de 579 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A : 0 tonne ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

   Conservation Measure : 41-11 (2018)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2019)

   à la pêche correspond aux blocs de recherche définis à l'annexe 41-04/A. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2019/20 ... , est limitée par précaution à une capture de 670 tonnes, et est divisée comme suit : Bloc de recherche ... décembre 2019 et le 30 novembre 2020. Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2019)

   précisées à l'annexe 41-01/B de la mesure de conservation 41-01. Limite de capture 3. La capture ... , est limitée par précaution à une capture de 583 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A : 0 tonne ... du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 7. La pêche palangrière ...

   Conservation Measure : 41-11 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

    /A et l'Espagne mènera des expériences d'épuisement dans les SSRU C, D, G et H. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2014/15 ... , est limitée par précaution à une capture de 724 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture ...

    Conservation Measure : 41-11 (2014)

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