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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires Ŕ saison 2011/12 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2011/12 Engins tous 1. La présente mesure ... de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces ... des captures accessoires sont précisées à l’annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale ...

   Conservation Measure : 33-03 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   Limites préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... dans la sous-zone statistique 48.4 pour la saison 1994195 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration des données de capture ... préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides dans la division 58.5.2 ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   de débarquer ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ni transbordée. La Partie ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   utilisant exclusivement des palangres et des casiers. Limite de capture 2. La capture totale ... et le 31 août 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... . Une limite de capture de trois (3) oiseaux de mer par navire sera alors applicable. Si trois oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2018)

   /A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan (division ... ne dépasse pas une limite de capture de précaution de 30 tonnes, est applicable comme suit : Bloc ... novembre 2019, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... . Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-06 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2019)

   /A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan (division ... ne dépasse pas une limite de capture de précaution de 24 tonnes, applicable comme suit : Bloc de recherche ... novembre 2020, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... . Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-06 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2016)

   /A. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan (division ... ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 32 tonnes, subdivisée comme suit : Bloc de recherche ... novembre 2017, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... . Capture accessoire 5. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

   Conservation Measure : 41-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

   . Le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc de recherche défini à l'annexe 41-06/A. Limite de capture ... 3. La capture totale de Dissostichus eleginoides sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors ... de capture de précaution de 38 tonnes, est applicable comme suit : Bloc de recherche 58.4.3a_1 – 38 tonnes ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   . Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division statistique ... est ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 120 tonnes, subdivisées comme suit : SSRU A – 30 ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ... plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 5. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

    . Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1 ... , pendant la saison 2007/08, est limitée par précaution à une capture de 600 tonnes, avec un maximum de 200 ... B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU de la division ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-11 (2007)

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