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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2006)

    . Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 41-06 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

    des palangres. À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2005)

    à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan ... et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-06 (2005)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2004)

    est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc ... et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ... de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité ...

    Conservation Measure : 41-07 (2004)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2005)

    moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale ... est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte ... plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

    Conservation Measure : 41-07 (2005)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

    importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill au cours de la dernière ... : ____________________________________________________________ Taux de capture prévu (tonnes) : _______________________________________________ Technique de pêche ... méthodes approuvées : Veuillez préciser _______________ Transformation prévue de la capture et facteurs ... de conversion1: TYPE DE PRODUIT % DE LA CAPTURE COEFFICIENT DE TRANSFORMATION2 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

    expérimentale achevée, le système de déclaration sur dix jours de la capture et de l'effort de pêche, établi ... ne sont pas autorisés à coopérer pour mener à bien certaines phases de l'expérience). 7. Les crabes capturés ... par tout navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises à la limite ... en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

    Conservation Measure : 226/XX (2001)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

    de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... phases de l'expérience). 7. Les crabes capturés par un navire à des fins de recherche font partie ... intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

    Conservation Measure : 52-02 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

    de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... phases de l'expérience). 7. Les crabes capturés par un navire à des fins de recherche font partie ... intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

    Conservation Measure : 52-02 (2003)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

    la phase expérimentale de pêche, le système de déclaration par période de dix jours des données de capture ... ). 7. Les crabes capturés par un navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises ... à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés à la CCAMLR chaque année dans le cadre ...

    Conservation Measure : 52-02 (2004)

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