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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2014/15 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2015/16 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ... 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Atténuation ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2011)

    -africain. À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture ... 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6 est fixée ... novembre 2012. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Atténuation des captures accidentelles 5. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-04 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

    : deux navires (2) et ukrainien : un navire (1). Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 780 tonnes, avec un maximum de 260 tonnes pour chacune des cinq unités de recherche à petite ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-05 (2004)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

    : deux navires (2) et ukrainien : un navire (1). Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 600 tonnes, avec un maximum de 200 tonnes pour chacune des huit unités de recherche à petite ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... . Capture accessoire 7. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-11 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2010)

    par (1) navire battant pavillon japonais et utilisant uniquement des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2010/11 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2011, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2013)

    est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2013/14 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 41-07 (2013)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

    les communautés benthiques. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division ... statistique 58.4.1, pendant la saison 2008/09, est limitée par précaution à une capture de 210 tonnes ... du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 7. La pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 41-11 (2008)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2007)

    par un (1) navire battant pavillon uruguayen et utilisant uniquement des palangres. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... 2007/08 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2008, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-06 (2007)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 233/XX (2001)

    est autorisé à pêcher. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus eleginoides ... dans la division statistique 58.4.4 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 103 ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

    Conservation Measure : 233/XX (2001)

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