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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2019)

   (3) du Royaume-Uni, trois (3) de la Russie, cinq (5) de l'Ukraine et deux (2) de l'Uruguay. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 88.2, pendant la saison 2019/20 ... de la mer de Ross et au nord de 70°S – couvertes par la limite de capture visée au paragraphe ... de la mer de Ross et au sud de 70°S – couvertes par la limite de capture visée au paragraphe 2 ii ...

   Conservation Measure : 41-10 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

   (2) de l'Uruguay. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique ... de capture visée au paragraphe 2 i) de la mesure de conservation 41-09 ii) SSRU A et B en dehors de l'aire ... marine protégée de la région de la mer de Ross et au sud de 70°S – couvertes par la limite de capture ... marine protégée de la région de la mer de Ross – couverte par la limite de capture visée au paragraphe ...

   Conservation Measure : 41-10 (2018)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... pendant la saison 2009/10 ne dépassera pas : i) une limite de capture de précaution de 0 tonne ... E – 0 tonne. ii) une limite de capture supplémentaire de 72 tonnes pour la campagne de recherche ... et le 31 mars 2010, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   Systhme de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... 1992, la capture accessoire de Notothenia gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 tonnes; celle ... de Chaenocephalus aceratus, 2 200 tonnes; et les captures accessoires de Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2004/05 Espèces ... spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces des captures accessoires ... sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale des espèces de capture ... accessoire dans une SSRU ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ...

   Conservation Measure : 33-03 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   3. La capture retenue de toutes les espèces ... et des espèces des captures accessoires doit être &larde. 4. Ces rapports doivent spécifier le mois ... les parties contractantes impliquées dans des activit6s de pêche dans la région la capture totale effectuée ... pendant la période de déclaration, la capture totale cumulée au cours de la saison jusqu'à cette date ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   . Limite de capture 4. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... que la limite de capture de Dissostichus eleginoides de la sous-zone 48.4 ne soit atteinte avant. Réduction ... de la capture accidentelle 7. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ... . Données : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   . Limite de capture 4. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... que la limite de capture de Dissostichus eleginoides de la sous-zone 48.4 ne soit atteinte avant. Réduction ... de la capture accidentelle 7. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ... : capture/effort de pêche 9. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   de débarquer ou de transborder une capture de Dissostichus spp., celle-ci est bien accompagnée du certificat ... de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 10-05, et qu'elle correspond bien ... que le navire a pêché en contravention des mesures de conservation de la CCAMLR, la capture n'est ni débarquée ... qui coopèrent avec la Commission en participant au Système de documentation des captures de Dissostichus spp ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

    espèce capturée selon une méthode de pêche particuIi5re dans une sous-zone statistique pour laquelle ... n'a été présentée B la CCMLR; ou ii) aucune donnée de capture et d'effort n'a été présentée ?i la CCAMLR ... 2 ce jour, iii) aucune donnée de capture et d'effort des deux demikres saisons de pêche n'a éîé ... savoir : espèces visées, méthodes de pêche, région suggt5rée et niveau minimum de capture nécessaire ...

    Conservation Measure : 31/X (1991)

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