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1. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... partie contractante doit obtenir de chacun de ses navires sa capture totale et le total des jours ... la capture globale de ses navires avant la fin de la période de déclaration suivante. 3. Ces rapports ... contractantes la capture totale effectuée pendant la période de déclaration, la capture globale totale ... effectuée pendant la période de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

   par un navire battant pavillon australien. Limite de capture 2. La capture totale de Macrourus spp ... le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ...

   Conservation Measure : 43-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

   est limitée à la pêche exploratoire à la palangre menée par l'Australie. Limite de capture ... 2. La capture totale de Macrourus spp. sur le banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones ... est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 43-03 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 231/XX (2001)

   des palangres. À tout moment, un seul navire de chaque pays est autorisé à pêcher. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc Elan (division statistique 58.4.3a) en dehors des zones ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 231/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 232/XX (2001)

   . Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. sur le banc BANZARE (division statistique ... par précaution à une capture de 300 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie de Dissostichus spp ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture ... des captures accidentelles 5. Afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux de mer ...

   Conservation Measure : 232/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2002)

   moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture totale ... le 1er mai et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin de réduire ...

   Conservation Measure : 41-06 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2002)

   . À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture 2. La capture ... comprise entre le 1er mai et le 31 août 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 4. La capture accessoire de cette pêcherie ... est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles 5. Afin ...

   Conservation Measure : 41-07 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... de la CCAMLR relatif à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (dernière ... la fin du mois suivant. 3. La capture de toutes les espèces visées et des captures accessoires doit ... être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   de déterminer les possibilités de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures ... lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée3 et cette SSRU reste alors ... 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort de pêche ... entre les points de début et de fin de trait; ii) aux fins de la déclaration des données de capture ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

    de capture 2. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 88.2, pendant ... protégée de la région de la mer de Ross et au nord de 70°S – couvertes par la limite de capture visée ... de la région de la mer de Ross et au sud de 70°S – couvertes par la limite de capture visée au paragraphe ... de recherche de l'aire marine protégée de la région de la mer de Ross – couverte par la limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-10 (2017)

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