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  1. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

    , par espèce, capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises par le Manuel de l'observateur ... de l'observateur (formulaire S1); ii) information sur les captures (formulaire S2); et iii) données biologiques ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire ...

    Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... période, le secrétaire exécutif fait connaître à toutes les parties contractantes la capture totale ... effectuée pendant la période de déclaration, la capture globale totale effectuée pendant la période ... de déclaration, ainsi qu'une estimation de la date à laquelle la capture totale admissible est susceptible ... des taux de capture journaliers calculée en appliquant des techniques de régression linéaire ...

    Conservation Measure : 45/XIV (1995)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

    Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... ) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... total, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires faisant l’objet ... d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre ... à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend ...

    Conservation Measure : 23-07 (2012)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

    de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 ne soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

    Conservation Measure : 24-01 (2019)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

    , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... d'Euphausia suprba dans la zone suistique 48 La capture tQtale d'Eyphausia superba dans la zone ... estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture totale dans les sous-zones ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ...

    Conservation Measure : 33/X (1991)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... 2016/17, à 2 074 tonnes. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2015)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2017)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... pendant la saison 2018/19. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2017)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2019)

    le 1er mars et le 31 mai. Limite de capture 3. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... pendant la saison 2020/21. 4. Lorsque dans un trait quelconque, la capture de Champsocephalus gunnari ... . Il ne retourne pas avant cinq jours2 au moins dans un rayon de 5 milles nautiques du lieu où la capture ... de Champsocephalus gunnari de petite taille a excédé 10%. Par lieu où la capture accidentelle de Champsocephalus ...

    Conservation Measure : 42-01 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

    Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires ... (2016) Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries ... : i) le poids vif total capturé, par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires ... de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre d'hameçons dans l'eau ... s'applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s'étend de 0h00 UTC ...

    Conservation Measure : 23-07 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

    une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité ... de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage ...

    Conservation Measure : 41-01 (2007)

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