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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2015)

   de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2015/16 et 2016/17. Limite de capture 4. La capture totale ... les saisons 2015/16 et 2016/17. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 6. Tous ...

   Conservation Measure : 41-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   de Dissostichus spp. pendant la saison 2008/09. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus eleginoides est limitée à 75 tonnes et la capture ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 75 ... totale de la capture de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.4 ne soit atteinte avant. Capture ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   de Dissostichus spp. pendant la saison 2010/11. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus eleginoides est limitée à 40 tonnes et le ciblage ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 30 ... totale de la capture de Dissostichus spp., telle qu'elle est spécifiée dans les paragraphes ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   de Dissostichus spp. pendant la saison 2009/10. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus eleginoides est limitée à 41 tonnes et le ciblage ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 75 ... totale de la capture de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.4 ne soit atteinte avant. Capture ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

   : cinq (5) navires, au maximum. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... à 152 tonnes de raies et 485 tonnes de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-09 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

   jours suivant la date à laquelle le secrétariat a reçu la déclaration des captures, le secrétaire ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... navire à des fins de recherche seront considérées comme faisant partie des limites de capture en vigueur ... pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la C C W R dans les fiches STATLANT annuelles ...

   Conservation Measure : 63/XII (1993)

7. Conservation Measure Conservation Measure 88/XIV (1995)

   statistique 58.4.3 est limitée à 200 tonnes pour les deux espèces combinées. Les captures de cette pêcherie ... est la période comprise entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. La capture accessoire de toute autre ... ont été repérées des concentrations de poissons. 5. Le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... de conservation 521x1. A titre de définition, les captures accessoires comprennent tous les céphalopodes ...

   Conservation Measure : 88/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité ... de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage de palangre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   , quatre (4) de la Russie, cinq (5) de l'Ukraine et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture ... 2. Conformément au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution ... sont comptabilisées dans les limites de capture citées dans le présent paragraphe. La capture totale ... de Dissostichus mawsoni pendant la saison 2017/18 est limitée par précaution à une capture de 3 157 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

    (3) de la Russie, cinq (5) de l'Ukraine et un (1) de l'Uruguay. Limite de capture 2. Conformément ... au paragraphe 28 de la mesure de conservation 91-05, les limites de capture de précaution applicables ... dans les limites de capture citées dans le présent paragraphe. La capture totale de Dissostichus mawsoni pendant ... la saison 2019/20 est limitée par précaution à une capture de 3 140 tonnes, divisée comme suit ...

    Conservation Measure : 41-09 (2019)

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