Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)
par Membre. Limite de capture 3. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique 48.2, pendant ... la saison de pêche 2008/09, est limitée par précaution à 250 tonnes. 4. Seule la capture des crabes ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ... le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...
Conservation Measure : 52-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)
à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité sexuelle est autorisée – toutes les femelles ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ... comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ...
Conservation Measure : 52-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)
à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité sexuelle est autorisée – toutes les femelles ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ...
Conservation Measure : 52-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)
à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité sexuelle est autorisée – toutes les femelles ... spinosissima et de Paralomis formosa, seuls peuvent être conservés dans la capture les mâles d'une carapace ... comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ...
Conservation Measure : 52-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)
de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...
Conservation Measure : 24-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)
à participer à ladite pêcherie. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2001/02. 5. Seule la capture ... et de Paralomis formosa, seuls peuvent être retenus dans la capture les mâles d'une carapace d'une largeur ... le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...
Conservation Measure : 225/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)
de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2, pendant la saison ... 2012/13, est limitée par précaution à une capture de 530 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU ... , à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture accessoire totale dans la sous-zone ... de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire sont subdivisées comme suit : SSRU ...
Conservation Measure : 41-10 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)
capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin du mois ... statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 La capture de poissons dans la sous ... à un navire par Membre. 3. La capture totale de crabes de la sous-zone statistique 48.3 ne doit pas dépasser ...
Conservation Measure : 73/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)
capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin du mois ... statistique 48.1 La capture de poissons dans la sous-zone 48.1 est interdite, sauf à des fins scientifiques ... de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 La capture de poissons dans la sous ... à un navire par Membre. 3. La capture totale de crabes de la sous-zone statistique 48.3 ne doit pas dépasser ...
Conservation Measure : 72/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 86/XIII (1994)
de conservation : i) le système de déclaration des captures décrit dans la mesure de conservation ... de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus ... , la capture accessoire de Notothenia gibberifrons ne doit pas dépasser 1 470 tonnes; celle de Chaenocephalus ... aceratus, 2 200 tonnes; et les captures accessoires de Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii ...
Conservation Measure : 86/XIII (1994)