Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   . 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront comptabilisées ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel secteur s'inscrit ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   de pêche et la capture dans les divers rectangles à échelle précise3, adopte, par le présent acte ... de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin ... , la pêche dans tout rectangle à échelle précise cesse lorsque les captures déclarées atteignent 100 tonnes ... central de la palangre ou des palangres déployée(s); iii) les informations sur la capture et l'effort ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   : un (1) navire, néo-zélandais : un (1) navire et uruguayen : un (1) navire. Limite de capture1 2. La capture ... par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 40 tonnes. Les captures réalisées ... seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   , un (1) de l'Espagne, un (1) du Japon et deux (2) de la Nouvelle-Zélande. Limite de capture1 2. La capture totale ... à une capture de 210 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B – 0 tonne SSRU ... SSRU H – 0 tonne. Les captures réalisées par des navires de pêche au titre de la recherche ... conformément à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   (3) de la Nouvelle-Zélande et deux (2) de la Russie. Limite de capture 1 2. La capture totale de Dissostichus ... à une capture de 210 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B – 0 tonne SSRU ... H – 0 tonne. Les captures réalisées par des navires de pêche au titre de la recherche conformément ... à la mesure de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2012)

   de capture 1 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 58.4.2, pendant ... la saison 2012/13, est limitée par précaution à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit ... . Les captures réalisées par des navires de pêche au titre de la recherche conformément à la mesure ... de conservation 24-01 seront décomptées de la limite de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins ...

   Conservation Measure : 41-05 (2012)

7. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   ayant des possibilités d'exploitation commerciale si les captures effectuées dans les sous-zones statistiques concernées ... " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure ... à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (dernière version du formulaire ... ces données sous le format précisé au secrétaire exécutif avant la fin du mois suivant. 3. La capture ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... de la participation au transbordement, au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ... effectif, aux membres de l'équipage et à la capture, ainsi que des informations concernant la législation ... le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures prises conformément ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la participation au transbordement, au transport et au commerce des captures exploitées de manière illicite ... , son propriétaire et propriétaire effectif, aux membres de l'équipage et à la capture, ainsi que des informations ... de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures prises ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    uniquement. 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. Limite de capture ... 3. La capture totale de crabes dans la sous-zone statistique 48.4, pendant la saison 2009/10, ne dépassera ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... largeur de carapace minimale de 94 et 90 mm respectivement seront conservés dans la capture. Saison ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

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