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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2010)

   une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans toute unité ... de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins de la déclaration des données de capture et d'effort ... des données de capture et d'effort de pêche, la position géographique précise d'un filage/d'un virage ...

   Conservation Measure : 41-01 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   , par espèce, capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises par le Manuel de l'observateur ... de l'observateur (formulaire S1); ii) information sur les captures (formulaire S2); et iii) données biologiques ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire ... 'E de longitude. 3. La capture totale au chalut de Dissostichus spp. pendant la saison 1999/2000 est limitée ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche est réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   un chalut. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique ... 58.4.2 pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 500 tonnes ... °E et 57°E et 70°E. 3. La capture totale de Macrourus spp. dans la division statistique 58.4.2 ... pendant la saison 2001/02 est limitée par précaution à une capture de 150 tonnes, avec un maximum de 100 ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   1998/99 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 ne doit ... 1999. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces atteint sa limite de capture ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours est appliqué : i) aux fins ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   , un (1) du Japon et un (1) de la Nouvelle-Zélande. Limite de capture 1 2. La capture totale de Dissostichus ... à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 40 tonnes. Les captures réalisées par des navires de pêche ... de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   , un (1) de l'Espagne, un (1) du Japon et un (1) de la Nouvelle-Zélande. Limite de capture1 2. La capture totale ... à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne SSRU E – 40 tonnes. Les captures réalisées par des navires de pêche ... de capture de précaution. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   à un navire par Membre. 3. La capture totale de crabes de la sous-zone statistique 48.3 ne doit pas dépasser ... , en ce qui concerne les crabes capturés avant le 3 1 juillet 1994 : i) l'emplacement, la date, la profondeur ... , l'effort de pêche (nombre de casiers et leur espacement) et la capture (nombre d'individus et poids ... crabes doivent être prélevés chaque jour de la filière relevée juste avant midi) et de la capture ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   et des Etats-Unis. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division ... statistique 58.4.1 pendant la saison 2003/04 est limitée par précaution à une capture de 800 tonnes ... de capture de 200 tonnes de Dissostichus spp. et les SSRU B, D, F et H, de zéro tonne de Dissostichus spp ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

    Limites préventives de capture d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 ... , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... d'Euphausia suprba dans la zone suistique 48 La capture tQtale d'Eyphausia superba dans la zone ... estimée appropriée par le Comité scientifique, au cas où la capture totale dans les sous-zones ... cette mesure de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE ...

    Conservation Measure : 32/X (1991)

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