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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

   2012/13. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4, la capture ... de capture de Dissostichus spp. applicable au secteur sud. 5. Dans le secteur sud de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 52 tonnes. Saison ... est ouverte du 1 er décembre 2012 au 30 novembre 2013 à moins que la limite totale de la capture ...

   Conservation Measure : 41-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2012)

   (6) de la Russie et trois (3) de l'Ukraine. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la sous-zone statistique 88.1, pendant la saison 2012/13, est limitée par précaution à une capture ... J et L – 382 tonnes au total SSRU M – 0 tonne. 3. Une limite de capture distincte de 49 tonnes ... . Cette limite de capture de recherche est fixe et ne sera pas modifiée par un dépassement quelconque ...

   Conservation Measure : 41-09 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2014)

   (2) du Royaume-Uni, cinq (5) de la Russie et deux (2) de l'Ukraine. Limite de capture 2. La capture totale ... à une capture de 3 044 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B, C et G – 371 tonnes ... SSRU J et L – 306 tonnes au total SSRU M – 0 tonne. Une limite de capture de recherche de 200 ... conformément à la mesure de conservation 41-10. 3. Une limite de capture distincte de 68 tonnes est réservée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2015)

   (2) de l'Ukraine. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ... 88.1, pendant la saison 2015/16, est limitée par précaution à une capture de 2 870 tonnes ... SSRU M – 0 tonne. Une limite de capture de recherche de 0 tonne pour la saison 2015/16 est réservée ... de conservation 41-10. 3. Des limites de capture de recherche distinctes de 140 tonnes au total sont réservées ...

   Conservation Measure : 41-09 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   (1), et uruguayen : trois navires (3), au maximum. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 5. La capture ... à 148 tonnes de raies et 474 tonnes de Macrourus spp. Ces limites totales de la capture accessoire ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2002/03 ... de capture de précaution d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2002/03 Espèces ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 31-01 : Limite de capture ... 1. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2002/03 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous ... -zone statistique 48.3. De plus, la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2002/03 ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   Limite de capture de précaution d'Electrona carlsbergi,sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 ... de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2001/02 La Commission adopte ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 2001/02 est limitée à 14 500 tonnes ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... DE CONSERVATION 155/XVII Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de pêche d'Electrona carlsbergi est ouverte du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. 2. La capture ... statistique 48.3. 3. De plus, la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1998/99 ... °30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   australien et utilisant des palangres. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la division statistique 58.4.2 pendant la saison 2002/03 est limitée par précaution à une capture de 500 ... moitié de la SSRU restera fermée à la pêche. Capture accessoire 5. La capture accessoire ... de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03. Réduction des captures accidentelles ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

    . 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront comptabilisées ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu’un tel secteur s’inscrit ...

    Conservation Measure : 24-01 (2011)

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