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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion ... dans le but de faire appliquer le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. sur les mesures ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2002/03 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2004/05 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... statistique 48.3 pendant la saison 2006/07 est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Observateurs 4. Tout ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 pendant la saison 2003/04 ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ... est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... statistique 48.3 pendant la saison 2005/06 est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Observateurs 4. Tout ... scientifique. Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... statistique 48.3 pendant la saison 2007/08 est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Observateurs 4. Tout navire ... . Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous-zone ... statistique 48.3 pendant la saison 2008/09 est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Observateurs 4. Tout navire ... . Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise en application de cette mesure ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   utilisant des turluttes. Limite de capture 2. La capture totale de Martialia hyadesi dans la sous ... -zone statistique 48.3 pendant la saison 2001/02 est limitée à une capture de précaution de 2 500 ... et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... , un autre observateur scientifique. Données : capture/effort de pêche 5. Aux fins de la mise ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

    -Zélande, un (1) du Royaume-Uni, trois (3) de la Russie et trois (3) de l'Ukraine. Limite de capture ... 2. La capture totale de Dissostichus mawsoni dans la sous-zone statistique 88.1, pendant la saison 2016/17 ... , est limitée par précaution à une capture de 2 870 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne ... H, I et K – 2 118 tonnes au total SSRU J et L – 334 tonnes au total SSRU M – 0 tonne. Une limite de capture ...

    Conservation Measure : 41-09 (2016)

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