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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... . 3. Sous réserve que la capture totale déclarée de la saison de pêche, pour la région pour laquelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   de la Convention. 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche ... seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... de capture dans un secteur3 soit fixée à zéro. b) Dans le cas où une recherche serait réalisée ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)

   de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2017/18 et 2018/19. Limite de capture 4. La capture totale ... les saisons 2017/18 et 2018/19. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 6. Tous ...

   Conservation Measure : 41-02 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2019)

   de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2019/20 et 2020/21. Limite de capture 4. La capture totale ... les saisons 2019/20 et 2020/21. La limite de capture est encore subdivisée entre les aires de gestion ... sont les périodes comprises entre le 16 avril et le 14 septembre de chaque saison, à moins que la limite de capture ... de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 6. Tous ...

   Conservation Measure : 41-02 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2011)

   (4) de la Nouvelle-Zélande, deux (2) du Royaume- Uni et cinq (5) de la Russie. Limite de capture 2. La capture ... par précaution à une capture de 3 282 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU ... de capture distincte de 80 tonnes est réservée pour la campagne de recherche sur les pré-recrues notifiée ... la saison 2011/12. Cette limite de capture de recherche est fixe et ne sera pas modifiée ...

   Conservation Measure : 41-09 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

   2011/12. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone statistique 48.4, la capture ... de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 33 tonnes. Saison ... est ouverte du 1 er décembre 2011 au 30 novembre 2012 à moins que la limite totale de la capture ... ne soit atteinte avant, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire 7. Dans le secteur nord de la sous ...

   Conservation Measure : 41-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2013)

   (3) de l'Ukraine. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique ... 88.1, pendant la saison 2013/14, est limitée par précaution à une capture de 3 044 tonnes ... SSRU M – 0 tonne. 3. Une limite de capture distincte de 43 tonnes est réservée pour la campagne ... , et qui sera menée par le navire San Aotea II pendant la saison 2013/14. Cette limite de capture de recherche ...

   Conservation Measure : 41-09 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... pour lesquels des limites de capture sont mentionnées dans la mesure de conservation 51-02. 3. Sous réserve ... que la capture totale déclarée de la saison de pêche, pour la région pour laquelle un seuil déclencheur ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... . 3. Sous réserve que la capture totale déclarée de la saison de pêche, pour la région pour laquelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2016)

    Saisons 2016/17 à 2020/21 Engins tous La Commission, Notant la nécessité de répartir la capture ... de pêche, Reconnaissant qu'il convient d'éviter les captures importantes qui pourraient atteindre ... fourniront une base scientifique initiale pour déterminer l'allocation temporaire des captures de krill ... du krill à l'avenir et l'allocation spatiale des captures de krill, Reconnaissant que de nouveaux ...

    Conservation Measure : 51-07 (2016)

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