Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... par membre. 4. La capture totale de crabe de la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes ... , les données suivantes se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 1999 : i) l'emplacement ... ) et la capture (nombre d'individus et poids) des crabes ayant atteint une taille légale (à une échelle aussi ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   m pour protéger les communautés benthiques. Limite de capture 3. La capture totale de Dissostichus spp ... de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. Le total ... des captures accessoires dans la sous-zone statistique 88.2 pendant la saison 2008/09 est limité ... des captures accessoires, les limites individuelles sont subdivisées comme suit : SSRU A – 0 tonne ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   en premier. 3. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. 4. La capture totale ... se rapportant aux captures effectuées avant le 31 juillet 1996 : i) l'emplacement, la date, la profondeur ... , l'effort de pêche (nombre de casiers et leur espacement et temps d'immersion) et la capture (nombre ... juste avant midi) et de la capture accessoire dans les casiers; et 5) toute autre donnée pertinente ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation 7/V : 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours décrit dans la mesure ... de déclaration mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   exploratoires de répartir l'effort de pêche et la capture dans les rectangles à échelle précise3, adopte ... des captures et de l'effort de pêche. À cette fin, la pêche dans tout rectangle à échelle précise cesse lorsque ... les captures déclarées atteignent 100 tonnes; ce rectangle reste alors fermé à la pêche pour le reste ... central de la palangre ou des palangres déployées; iii) les informations sur la capture et l'effort ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... conformément au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... . 3. Sous réserve que la capture totale déclarée de la saison de pêche, pour la région pour laquelle ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   Limite de la capture de Dissostichus eleginoides et Dissostichus mawsoni dans la sous-zone ... mensuelle des données à échelle précise de capture et d'effort de pêche décrit dans la mesure ... Dissostichus eleginoides et par "espèces des captures accessoires", toutes les espèces autres que Dissostichus ... /XII. La capture dans cette pêcherie expérimentale sera incluse dans la limite de capture mentionnée ... au paragraphe 1. MESURE DE CONSERVATION 180/XVIII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... les captures d'espèces autres que les espèces visées dépassent 5%, pendant une période d'au moins cinq jours2 ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 971XIV Limite de la capture ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2002/03 ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. 3. Aux fins de l'application ... la capture accessoire d'une espèce est égale ou supérieure à 1 tonne dans tout trait ou pose, le navire ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    de la Commission de 1998 ou à la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... en premier. 3. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire par membre. 4. La capture totale ... aux captures effectuées avant le 31 juillet 1998 : i) l'emplacement, la date, la profondeur, l'effort ... de pêche (nombre de casiers, espacement et temps d'immersion) et la capture (nombre d'individus et poids ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

Pages