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  1. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    ) La capture de Lepidonotothen squamifrons dans la division 58.4.4 est interdite, sauf à des fins ... 1997198 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari sur le plateau de l'île Heard est limitée à 900 ... tonnes pendant la saison de pêche 1997198. 2. La pêche cesse si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2009)

    . Limite de capture 4. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... est limitée à 3 920 tonnes par saison pendant les saisons 2009/10 et 2010/11. La limite de capture ... saison, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait ... , à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. La saison ...

    Conservation Measure : 41-02 (2009)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    à la capture de Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii, Channichthys rhinoceratus et Bathyraja spp ... dirigée de la division statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 1997198, la capture accessoire ... de Lepidonotothen squamifrons ne doit pas excéder 325 tonnes; la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus ... ne doit pas excéder 80 tonnes et la capture accessoire de Bathyraja spp. ne doit pas excéder 120 tonnes ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... squamifrons, et à l'une des espèces des captures accessoires, Dissostichus eleginoides, pendant la saison ... espèce représentant une grande partie de la capture doivent être collectées et déclarées à chaque ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

    et le Royaume- Uni pendant les saisons 2014/15 et 2015/16. Limite de capture 3. La capture totale ... par précaution à une capture de 619 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 0 tonne SSRU B – 0 tonne ... de l'annexe 41-10/A SSRU H – 200 tonnes SSRU I – 0 tonne. Dans les SSRU C, D, E, F et G, la capture ... /A)1. 4. Nonobstant ce qui précède, une limite de capture de recherche séparée de 200 tonnes (50 tonnes par navire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2014)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

    la saison 2014/15, mais ne se déroulera pas pendant la saison 2015/16. Limite de capture 3. La capture ... et 2015/16, est limitée par précaution à une capture de 619 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU ... C, D, E, F et G, la capture ne dépassera pas 200 tonnes dans un bloc de recherche quelconque (défini à l'annexe 41-10 ... /A). 4. Nonobstant ce qui précède, une limite de capture de recherche séparée de 200 tonnes (50 tonnes par navire ...

    Conservation Measure : 41-10 (2015)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

    Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... squamifrons, et à l'une des espèces des captures accessoires, Dissostichus eleginoides, pendant la saison ... espèce représentant une grande partie de la capture doivent être collectées et déclarées à chaque ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ...

    Conservation Measure : 107/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

    de capture appropriés sur tous les rectangles à échelle précise3, adopte, par le présent acte, la mesure ... de la pêcherie et d'éviter une trop forte concentration des captures et de l'effort de pêche. À cette fin ... , la pêche dans tout rectangle à échelle précise cesse lorsque les captures déclarées atteignent 100 tonnes ... doit être déterminée par des moyens appropriés; ii) les informations sur la capture et l'effort ...

    Conservation Measure : 161/XVII (1998)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

    de déclaration des données de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours établi par la mesure ... à échelle précise des données de capture et d'effort de pêche établi par la mesure de conservation 122/XIX ... gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2000/01 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... dirigée de Champsocephalus gunnari. 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces ...

    Conservation Measure : 195/XIX (2000)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    2. Le système de déclaration de capture et d'effort ... annuelle de la Commission et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives ... en application cette mesure de conservation, des déclarations mensuelles des captures doivent être présentées ... par Membre. 3. La capture totale de crabes de la sous-zone statistique 48.3 ne doit pas dépasser 1 600 ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

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