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1. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

   , qui compromettent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non ... en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion souligne que l'attribution ... internationales de conservation et de gestion des ressources biologiques marines, et l'incapacité des États ... susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation et de gestion, prie ...

   Resolution : 19/XXI (2002)

2. Resolution Resolution 9/XI (1992)

   qui est consigné à l'Annexe B de la mesure de conservation 1 8 B . 4. Pour octroyer aux Membres le temps ... et au plan de gestion, la mesure de conservation 621x1 entre en vigueur le ler mai 1993 ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... de recherche scientifique en ce qui concerne les poissons Conformément à la mesure de conservation 471x1 ...

   Resolution : 9/XI (1992)

3. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   que la CCAMLR est le principal organe responsable de la conservation et de l'utilisation rationnelle ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ... et 57 de la FAO ne compromettent pas la conservation de cette espèce dans la zone de la Convention. ... organisation de gestion de pêche régionale établie sous l'égide des Nations Unies, Reconnaissant ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

4. Resolution Resolution 17/XX (2001)

   du SDC compromettent sérieusement l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, 1. Demande ... dans la conservation et la gestion de stocks de Dissostichus spp. et de définir les zones et les biomasses ... pour les chaluts, ainsi qu'il est décrit dans la mesure de conservation 10-05, note 1 en bas de page. ...

   Resolution : 17/XX (2001)

5. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   sont présents dans la zone de la Convention. MESURE DE CONSERVATION 18/XIII Procédure d'accord de protection ... cette protection nécessaire; adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ... A de cette mesure de conservation. ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

6. Resolution Resolution 2/IV (1985)

   , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ... Kerguelen. 37. Pour ce qui concerne la Pilesure de Conservation 3/IV, lfopinion g6nBrale dtait que, 21 ...

   Resolution : 2/IV (1985)

7. Resolution Resolution 15/XXII (2003)

   des captures de Dissostichus spp. exposé dans la mesure de conservation 10-05 continuent à pratiquer ... en vertu de la mesure de conservation 10-02, soit en haute mer, à exiger que la condition selon laquelle ...

   Resolution : 15/XXII (2003)

8. Resolution Resolution 4/V (1986)

   Sans porter prejudice aux autres mesures de conservation ... ) et autour des Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) Vu l'adoption des Mesures de Conservation ...

   Resolution : 4/V (1986)

9. Resolution Resolution 1/IV (1985)

   , l a Commission adopte l a mesure de conservation suivante : La p8che directe de N . ross i i e s t in ... r s de l a pgche d'autres es@ces. Afin d'assurer l a continuit6 des mesures de conservation, l a Commission ...

   Resolution : 1/IV (1985)

10. Resolution Resolution 35/XXXIV (2015)

    aux objectifs de la Convention et à l'efficacité des mesures de conservation adoptées par la Commission ... international comme n'ayant pas de nationalité porte atteinte à la Convention et aux mesures de conservation ...

    Resolution : 35/XXXIV (2015)

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