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1. Avis d'évaluation et de gestion relatifs à d'autres secteurs et espèces de l'océan Atlantique

   Avis d'évaluation et de gestion relatifs à d'autres secteurs et espèces de l'océan Atlantique ... pêcheries 515 Avis d'évaluation et de gestion relatifs à d'autres secteurs et espèces de l'océan ... de conservation 32-02 et 32-04 interdisant la pêche au poisson dans les sous-zones 48.1 et 48.2. Iles Sandwich ... de capture de 28 tonnes de Dissostichus spp. pour cette sous-zone (mesure de conservation 41-03). 5.306 ... recommande de reconduire la mesure de conservation 41-03 relative à D. eleginoides de la sous-zone 48.4 ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION ... au 5 novembre 1999) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission ... , conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... de l'Antarctique. Les mesures de conservation sont numérotées par ordre consécutif simple, en chiffres arabes ...

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3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 1998/99 (amendée ... dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Les mesures ... de conservation sont numérotées par ordre consécutif simple, en chiffres arabes suivis d'un chiffre romain ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2001/02 (amendée par la Commission lors ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Les mesures de conservation sont numérotées ... de la réunion de la Commission à laquelle elles ont été adoptées. Par exemple, la mesure de conservation 3/IV ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03 ... OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2002/03 (amendée par la Commission lors ... la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI ... , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2000/2001 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION ... au 7 novembre 2000) Le présent document dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission ... , conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... de l'Antarctique. Les mesures de conservation sont numérotées par ordre consécutif simple, en chiffres arabes ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04 ... LISTE OFFICIELLE DES MESURES DE CONSERVATION EN VIGUEUR SAISON 2003/04 (amendée ... dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique. Lors de CCAMLR-XXI ... , la Commission a introduit un nouveau système de numérotation des mesures de conservation en vigueur. En vertu ...

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8. Schedule of conservation measures in force 2014/15 – individual pdf files

   Description / Abstract:  This zip file contains the complete Schedule of conservation measures in ... 10-01.pdf CONSERVATION MEASURE 10-01 (2014) 1 Marking of fishing vessels and ... following conservation measure in accordance with Article IX of the Convention: Vessel markings 1 ... Conservation Measure 10-02 to operate in the Convention Area are marked in such a way that they can be ... . 10-02.pdf CONSERVATION MEASURE 10-02 (2013) 1,2 Licensing and inspection obligations of ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91 ... LISTE OFFICIELLE DES R'JESURES DE CONSERVATION ... confom~ément B l'article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... de l'Antarctique. Les mesures de conservation sont numérot6es dans un ordre simple.et consécutif, en chiffres ... elles ont été adoptées. Par exemple, la mesure de conservation 3/IV indique que celle-ci ...

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10. Schedule of Conservation Measures in Force 1992/93

    Microsoft Word - Conserv. Measures 92-93.doc ... oceanicus), southern giant petrels (Macronectes giganteus), southern black-backed gulls (Larus dominicanus ... ), southern elephant seals (Mirounga leonina), Weddell seals (Leptonychotes weddellii), leopard seals ... SCHEDULE OF CONSERVATION MEASURES IN FORCE 1992/93 SEASON (As amended by the Commission at the ...

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