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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   : i) des huiles, carburants ou résidus huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 236/XX (2001)

   : i) des huiles, carburants ou résidus huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL ...

   Conservation Measure : 236/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL 73/78; ii) des ordures ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 235/XX (2001)

   : i) des huiles, carburants ou résidus huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL ...

   Conservation Measure : 235/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL 73/78; ii) des ordures ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2002)

   : i) des huiles, carburants ou résidus huileux en mer, s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL ...

   Conservation Measure : 41-09 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2003)

   , s'ils n'y sont autorisés en vertu de l'Annexe I of MARPOL 73/78; ii) des ordures; iii) des déchets alimentaires ...

   Conservation Measure : 41-09 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

   est divisée en une section au nord de of 60° et cinq sections de 10° de longitude au sud de 60°. 52 182 ...

   Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   en une section au nord de of 60° (A) et cinq sections de 10° de longitude au sud de 60°; désignées B–F d'ouest ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    en est. La sous-zone 48.6 est divisée en une section au nord de of 60° (A) et cinq sections de 10° de longitude ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

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