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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

    de conservation 22- 06 dans le cas de la découverte d’écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la convention 26-01 ... - 2014 ...

    Conservation Measure : 10-10 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... « écosystèmes marins vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds ... ayant des incidences sur le fond marin. http://www.ccamlr.org/node/77366 5. Les Parties contractantes dont ...

    Conservation Measure : 22-06 (2012)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les navires des Parties contractantes souhaitant ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les navires des Parties contractantes souhaitant ...

    Conservation Measure : 22-06 (2017)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... de fond » désigne l'utilisation de tous les engins ayant des incidences sur le fond marin ...

    Conservation Measure : 22-06 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    la présence d'une concentration de ressources marines vivantes dans les eaux antarctiques, il a été constaté ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins vulnérables ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les Parties contractantes dont les navires souhaitent ...

    Conservation Measure : 22-06 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables des activités de pêche de fond ... à protéger les écosystèmes marins vulnérables contre les effets néfastes de la pêche de fond, et notant ... des ressources marines vivantes de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres ... , le terme "écosystèmes marins vulnérables", dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

    et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention La Commission ... , Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 36 ... Prohibition on Directed Fishing for Dissostichus spp. except in Accordance with Specific ...

    Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

    ne s'étende pas jusqu'en haute mer. Admettant la présence d'une concentration de ressources marines vivantes ...

    Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

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