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1. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention La Commission ... , Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 36 173/XVIII 174/XVIII 1. L'utilisation ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... )1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones toutes ... accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant les opérations de pêche, Adopte les mesures suivantes ... , propres à réduire la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant les opérations ...

   Conservation Measure : 25-03 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2011)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... ) 1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones toutes ... et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche, Adopte ... les mesures suivantes, propres à réduire la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ...

   Conservation Measure : 25-03 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... (2018)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones ... les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche ... marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle des filets ...

   Conservation Measure : 25-03 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... (2016)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones ... les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche ... marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle des filets ...

   Conservation Measure : 25-03 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... : i) Pour "écosystèmes marins vulnérables" (VME) et "activités de pêche de fond" voir les paragraphes ... 2008/09, des résultats de l'atelier d'experts de 2009 sur les écosystèmes marins vulnérables ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir les paragraphes ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... s'appliquent à la présente mesure de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction de chalutage ... de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

    -03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs ... in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2013)

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