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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... , des dommages graves à l'environnement marin 10 , des blessures graves à ses propres ressortissants ... de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures ... , de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes ... Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique ... marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls navires équipés pour le transport ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   -conteneurs et des navires de recherche marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... (2019)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones ... les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche ... marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle des filets ...

   Conservation Measure : 25-03 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes ... Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique ... marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls navires équipés pour le transport ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes ... )1,2 Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes ... marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls navires équipés pour le transport ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

   Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes ... )1,2 Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes ... , à l'exception des porte-conteneurs et des navires de recherche marine scientifique des Membres ...

   Conservation Measure : 10-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités ... (2012) Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions ... l'engagement de la CCAMLR envers la prévention des impacts négatifs significatifs sur les écosystèmes marins ... vulnérables (VME), Notant que le Comité scientifique s'est efforcé de localiser les écosystèmes marins ... marins vulnérables enregistrés dans les secteurs de gestion ouverts à la pêche de fond Sous-zone ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

   Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités ... ) Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités ... de la CCAMLR envers la prévention des impacts négatifs significatifs sur les écosystèmes marins vulnérables ... (VME), Notant que le Comité scientifique s’est efforcé de localiser les écosystèmes marins ... MARINS VULNÉRABLES ENREGISTRÉS DANS LES SECTEURS DE GESTION OUVERTS À LA PÊCHE DE FOND Sous-zone ...

   Conservation Measure : 22-09 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2009)

    Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... DE CONSERVATION 25-03 (2009)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ... marins Zones toutes Saisons toutes Engin chalut La Commission, Notant la nécessité de réduire ... , chez les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle ...

    Conservation Measure : 25-03 (2009)

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