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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2016)

   dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... ) Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines ... sur l'écosystème marin dans la zone de la Convention, Notant que l'un des signes les plus évidents du changement ... de nouveaux habitats marins et de là, une colonisation biologique et une modification de la dynamique ... par lesquels accorder automatiquement une protection provisoire aux zones marines nouvellement exposées ...

   Conservation Measure : 24-04 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires ... climatique sur l'écosystème marin dans la zone de la Convention, Notant que l'un des signes les plus ... -formes glaciaires révélera de nouveaux habitats marins et de là, une colonisation biologique ... marines nouvellement exposées à la suite de l'effondrement d'une plate-forme glaciaire, Reconnaissant ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2008)

   . Cette définition exclut les navires de recherche marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls ...

   Conservation Measure : 10-03 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   de l'environnement marin de l'Antarctique et des ressources marines vivantes de l'Antarctique, notamment ... par le biais des aires marines protégées, est depuis longtemps considérée comme souhaitable et précieuse ... marine, peut être désignée comme Zone spécialement protégée de l'Antarctique (ZSPA) ou Zone ... dans le Protocole même avant de l'être par la Décision 4 (1998) – Aires marines protégées et la Décision 9 (2005 ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie contractante ... du navire, des pertes en vies humaines, des dommages graves à l'environnement marin8, des blessures graves ... de la présente mesure de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet ... d'hydrocarbures, de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

    les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ... Licensing and inspection obligations of Contracting Parties with regard to their flag vessels ...

    Conservation Measure : 10-02 (2015)

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