Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   sur les écosystèmes marins vulnérables si cela est exigé en vertu du paragraphe 7 i) de la mesure de conservation 22 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

   les mailles ou de s'échapper. Dispositif d'exclusion des mammifères marins Schéma(s) du dispositif ...

   Conservation Measure : 21-03 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   d'oiseaux ou de mammifères marins de chaque espèce ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   d'oiseaux ou de mammifères marins de chaque espèce ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   les espèces des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   des captures accessoires doit être déclarée ; iii) le nombre d’oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   des captures accessoires doit être déclarée ; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

    et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs ...

    Conservation Measure : 42-02 (2003)

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