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  1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

    ). Sur ces déclarations apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

    Conservation Measure : 61-01 (2006)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

    à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ...

    Conservation Measure : 148/XX (2001)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

    , les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources marines vivantes l'occupant. ...

    Conservation Measure : 61/XI (1992)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

    des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

    Conservation Measure : 158/XVII (1998)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

    % Présence d'un dispositif d'exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui, fournir un schéma ...

    Conservation Measure : 21-03 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

    et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche. MESURE DE CONSERVATION ...

    Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

    être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

    Conservation Measure : 121/XVI (1997)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

    autre espèce des captures accessoires est déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins ...

    Conservation Measure : 131/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

    , Dissostichus eleginoides à partir du 5 novembre 1994; iii) les données sur le nombre d'oiseaux marins ...

    Conservation Measure : 78/XIV (1995)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

    accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

    Conservation Measure : 197/XIX (2000)

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