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  1. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

    de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche ... déclarées pour chaque navire. Ces données spécifient le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ... marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises dans le Manuel de l'observateur ...

    Conservation Measure : 213/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

    marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ... marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ...

    Conservation Measure : 82/XIII (1994)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

    se déplace d'au moins 5 milles marins1 vers un autre lieu de pêche. Il ne re- tourne pas avant cinq jours2 ... au moins dans un rayon de 5 milles marins du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ...

    Conservation Measure : 42-02 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

    de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche ... et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 m de profondeur. 53 ...

    Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

    et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche. 3. Les données ... eleginoides et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 ...

    Conservation Measure : 227/XX (2001)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

    ou rejetés à la mer ont des effets nuisibles graves sur l'environnement marin et sur de nombreuses espèces ... des ressources marines vivantes, Consciente de la quantité importante d'espèces non visées, requins et raies ...

    Conservation Measure : 22-04 (2010)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)

    ou rejetés à la mer, ont des effets nuisibles graves sur l'environnement marin et sur de nombreuses espèces ... des ressources marines vivantes, Consciente de la quantité importante d'espèces non visées, requins et raies ...

    Conservation Measure : 22-04 (2006)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

    d'oiseaux et de mammifères marins liées aux opérations de pêche. 3. Les données spécifiques ... et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 m de profondeur. ...

    Conservation Measure : 41-01 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

    ; viii) observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins ... -zone statistique 88.1 dans lesquelles la surface de fond marin exploitable est inférieure à 15 000 km2 ... eleginoides et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 ...

    Conservation Measure : 41-01 (2003)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

    ) les observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins liées ... General Measures for New and Exploratory Longline Fisheries for Dissostichus spp. in the ...

    Conservation Measure : 133/XVI (1997)

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