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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)
à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ont joué un rôle ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... marin ou assurer sa sécurité ou celle de son équipage. 3. L'utilisation sur les navires de pêche ...
Conservation Measure : 26-01 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)
et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention La Commission ... , Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 36 ...
Conservation Measure : 32-07 (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)
que certaines activités associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique ... à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin des activités liées à la pêche ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ...
Conservation Measure : 26-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)
que certaines activités associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique ... à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin des activités liées à la pêche ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Élimination des courroies d'emballage ...
Conservation Measure : 26-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)
à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ont joué un rôle ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 26-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)
associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 26-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)
associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...
Conservation Measure : 26-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)
sur le nombre d'oiseaux marins de chaque espèce, tués ou blessés par le câble de contrôle des filets, doivent ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ... contractantes qui exerceraient une juridiction dans les zones marines adjacentes à la zone d'application ...
Conservation Measure : 87/XIII (1994)
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Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)
de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations ... General Measures for New and Exploratory Longline Fisheries for Dissostichus spp. in the ...
Conservation Measure : 161/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)
d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ou tués doit être déclaré par espèce ... New Fisheries for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Subareas 58.6, 58.7 and ...
Conservation Measure : 116/XV (1996)