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1. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

   Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... (2016)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones ... les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche ... marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle des filets ...

   Conservation Measure : 25-03 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... : i) Pour "écosystèmes marins vulnérables" (VME) et "activités de pêche de fond" voir les paragraphes ... 2008/09, des résultats de l'atelier d'experts de 2009 sur les écosystèmes marins vulnérables ...

   Conservation Measure : 22-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir les paragraphes ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de pêche de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction ... s'appliquent à la présente mesure de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention ... 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone ... de fond sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), Tenant compte de l'interdiction de chalutage ... de conservation : i) Pour « écosystèmes marins vulnérables » (VME) et « activités de pêche de fond » voir ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme "écosystèmes marins vulnérables ... "activités de pêche de fond" désigne l'utilisation de tous les engins ayant des incidences sur le fond marin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   scientifiques et aux ressources marines vivantes de l'Antarctique qui en font l'objet, lorsqu'un ou plusieurs ... Profils bathymétriques des aires marines, avec les caractéristiques pertinentes du fond si elles ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   -03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ... et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ; iv) le ou les observateurs ... in Force:  2013- 2014 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation 22- 06 dans le cas de la découverte d’écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la convention 26-01 ... - 2014 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... « écosystèmes marins vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds ... ayant des incidences sur le fond marin. http://www.ccamlr.org/node/77366 5. Les Parties contractantes dont ...

    Conservation Measure : 22-06 (2012)

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