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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

   Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes ... Contrôle portuaire des navires de pêche3 transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique ... marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls navires équipés pour le transport ...

   Conservation Measure : 10-03 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   les dispositions (y compris en matière d'assurance) en matière d'atténuation de la pollution marine en cas ... à l'environnement marin9, des blessures graves à ses propres ressortissants ou à des ressortissants d'un autre État ... par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures, de substances dangereuses ... , de polluants marins ou de substances liquides nocives (quelle qu'en soit la quantité) ayant un effet nuisible ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   de la pollution marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie ... , des dommages graves à l'environnement marin 10 , des blessures graves à ses propres ressortissants ... de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet d'hydrocarbures ... , de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   marine en cas de déversement accidentel de carburant ou de déchets. 3. Toute Partie contractante ... du navire, des pertes en vies humaines, des dommages graves à l'environnement marin8, des blessures graves ... de la présente mesure de conservation, on entend par « dommages graves à l'environnement marin » le rejet ... d'hydrocarbures, de substances dangereuses, de polluants marins ou de substances liquides nocives ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   -conteneurs et des navires de recherche marine scientifique des Membres. En ce qui concerne les seuls ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

    Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations ... (2019)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention Espèces oiseaux et mammifères marins Zones ... les oiseaux et mammifères marins, la mortalité accidentelle ou les blessures dues aux opérations de pêche ... marins pendant les opérations de pêche au chalut. 1. L'utilisation des câbles de contrôle des filets ...

    Conservation Measure : 25-03 (2019)

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