Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   , par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises dans le Manuel de l'observateur ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

   ). Sur ces déclarations apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 61-01 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   ). Sur ces déclarations apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   , par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   ). Sur ces déclarations apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   , les investigations scientifiques s'y déroulant et les ressources marines vivantes l'occupant. ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

    des captures accessoires doit être déclarée; iii) le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ...

    Conservation Measure : 158/XVII (1998)

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