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1. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   de dispositifs d'exclusion des mammifères marins sur les chaluts est obligatoire. Observateurs 9. Tout navire ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   ou de mammifères marins de chaque espèce capturés et relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   ; viii) observations de la présence et de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins ... A, B, C, E et G de la sous-zone statistique 88.1, lorsque la surface de fond marin exploitable est inférieure à 15 000 km2 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   ) la nécessité de protéger l'environnement marin de l'Antarctique, le navire avise l'État du pavillon concerné ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   . 5. L'utilisation de dispositifs d'exclusion des mammifères marins sur les chaluts est obligatoire. Observateurs ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   apparaît, par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

    , par espèce, le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes ...

    Conservation Measure : 61-01 (2004)

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