Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

   de poissons et d'autres organismes; et viii) observations de la présence d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 230/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   .). 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ou tués doit être déclaré par espèce ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   de la présence d'oiseaux et de mammifères marins liée aux opérations de pêche et informations sur toute ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   à la turlutte (formulaire C3). Sur ces déclarations apparaît le nombre d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   être déclarée par espèce. 4. Le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   . 7. L'utilisation de dispositifs d'exclusion des mammifères marins sur les chaluts est obligatoire. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   . 7. L'utilisation de dispositifs d'exclusion des mammifères marins sur les chaluts est obligatoire. Données ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 184/XVIII (1999)

   à la turlutte (formulaire C3). Sur ces déclarations apparaît le nombre d'oiseaux et de mammifères marins ...

   Conservation Measure : 184/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

    et de mammifères marins de chaque espèce capturés puis relâchés ou tués. Elle transmet ces données au secrétaire ...

    Conservation Measure : 94/XIV (1995)

Pages