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  1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

    à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ont joué un rôle ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 26-01 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

    associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 26-01 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

    sur le nombre d'oiseaux marins de chaque espèce, tués ou blessés par le câble de contrôle des filets, doivent ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ... contractantes qui exerceraient une juridiction dans les zones marines adjacentes à la zone d'application ...

    Conservation Measure : 87/XIII (1994)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

    associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ...

    Conservation Measure : 26-01 (2018)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

    de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations ... General Measures for New and Exploratory Longline Fisheries for Dissostichus spp. in the ...

    Conservation Measure : 161/XVII (1998)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

    d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés ou tués doit être déclaré par espèce ... New Fisheries for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Subareas 58.6, 58.7 and ...

    Conservation Measure : 116/XV (1996)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)

    de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche ... déclarées pour chaque navire. Ces données spécifient le nombre d'oiseaux et de mammifères marins capturés ... marins capturés puis relâchés, ou tués. 2. Toutes les données requises dans le Manuel de l'observateur ...

    Conservation Measure : 213/XIX (2000)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

    marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ... marines vivantes l'occupant. 2. De ce fait, la Commission juge approprié de protéger le site du CEMP ...

    Conservation Measure : 82/XIII (1994)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2010)

    se déplace d'au moins 5 milles marins1 vers un autre lieu de pêche. Il ne re- tourne pas avant cinq jours2 ... au moins dans un rayon de 5 milles marins du lieu où la capture de Champsocephalus gunnari de petite ... d'oiseaux et de mammifères marins capturés et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce ...

    Conservation Measure : 42-02 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)

    de la présence d'oiseaux et de mammifères marins et de leur mortalité accidentelle liées aux opérations de pêche ... et Dissostichus mawsoni; zones noircies : surfaces de fond marin entre 500 et 1 800 m de profondeur. 53 ...

    Conservation Measure : 182/XVIII (1999)

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