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  1. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

    marines vivantes dans les eaux antarctiques, il a été constaté que la pêche pélagique aux grands filets ... qui, pour beaucoup, constitue une menace pour une préservation efficace de la faune et de la flore marines. Bien ... de cette pêche sur la faune et la flore marines, au cas où elle viendrait à s'étendre jusque dans la zone ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

    Conservation Measure : 98/XIV (1995)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2009)

    , qui proposent de transborder des marchandises autres que des ressources marines vivantes pêchées, des appâts ... , on entend le transfert de ressources marines vivantes exploitées, d'autres marchandises ou matériaux entre ...

    Conservation Measure : 10-09 (2009)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

    que des ressources marines vivantes pêchées, des appâts ou du carburant. Dans ce cas, chaque Partie contractante ... . 1 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes exploitées, d'autres marchandises ...

    Conservation Measure : 10-09 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

    du nombre d'oiseaux et de mammifères marins de chaque espèce capturée et relâchée, ou tuée. Ces données ... New Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1996/97 Season Area:  Subarea ...

    Conservation Measure : 99/XV (1996)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

    de transborder des marchandises autres que des ressources marines vivantes pêchées, des appâts ou du carburant ... et quantité des ressources marines vivantes exploitées ou de tout autre marchandise ou matériel ... . 1 Par transbordement, on entend le transfert de ressources marines vivantes exploitées, d'autres marchandises ... Détails sur le type et la quantité des ressources marines vivantes exploitées ou de tout autre ...

    Conservation Measure : 10-09 (2019)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

    et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention La Commission ... , Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 36 ...

    Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

    et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention La Commission ... , Notant la nécessité d'une réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins pendant ... et mammifères marins pendant les opérations de pêche au chalut. 36 ...

    Conservation Measure : 32-07 (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

    à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique et que ces activités ont joué un rôle ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... marin ou assurer sa sécurité ou celle de son équipage. 3. L'utilisation sur les navires de pêche ...

    Conservation Measure : 26-01 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)

    que certaines activités associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique ... à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin des activités liées à la pêche ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ...

    Conservation Measure : 26-01 (2006)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

    que certaines activités associées à la pêche risquent d'affecter l'environnement marin de l'Antarctique ... à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin des activités liées à la pêche ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Élimination des courroies d'emballage ...

    Conservation Measure : 26-01 (2008)

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