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  1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les navires des Parties contractantes souhaitant ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les navires des Parties contractantes souhaitant ...

    Conservation Measure : 22-06 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

    urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... situé au nord de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins ... de fond » désigne l'utilisation de tous les engins ayant des incidences sur le fond marin ...

    Conservation Measure : 22-06 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

    la présence d'une concentration de ressources marines vivantes dans les eaux antarctiques, il a été constaté ...

    Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables (VME) des activités de pêche de fond ... , Reconnaissant que la CCAMLR a des responsabilités envers la conservation des ressources marines vivantes ... de 60°S. 3. Pour les besoins de la présente mesure, le terme « écosystèmes marins vulnérables ... les engins ayant des incidences sur le fond marin. 5. Les Parties contractantes dont les navires souhaitent ...

    Conservation Measure : 22-06 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)

    de la nécessité urgente de protéger les écosystèmes marins vulnérables des activités de pêche de fond ... à protéger les écosystèmes marins vulnérables contre les effets néfastes de la pêche de fond, et notant ... des ressources marines vivantes de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres ... , le terme "écosystèmes marins vulnérables", dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts ...

    Conservation Measure : 22-06 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

    ne s'étende pas jusqu'en haute mer. Admettant la présence d'une concentration de ressources marines vivantes ...

    Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)

    . Ces données font état du nombre d'oiseaux et de mammifères marins de chaque espèce capturée, relâchée ... ). Sur ce dernier formulaire apparaît le nombre d'oiseaux et de mammifères marins, par espèce, capturés puis ... la présence d'une concentration de ressources marines vivantes dans les eaux antarctiques, il a été constaté ... de la faune et de la flore marines. Bien qu'à l'heure actuelle, aucun Membre ne se soit lancé ...

    Conservation Measure : 145/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

    et de mammifères marins de chaque espèce capturée, relâchée ou tuée. Ces données doivent être déclarées ... (formulaire C3). Sur ces déclarations apparaît le nombre d'oiseaux et de mammifères marins, par espèce ...

    Conservation Measure : 165/XVII (1998)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2013)

    les mailles ou de s'échapper. Dispositif d'exclusion des mammifères marins Schéma(s) du dispositif ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 21-03 (2013)

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