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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2014)

    2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2014)1,2 ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2014/15 ... Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2014/15 Engins tous 1. La présente mesure ... de conservation est applicable pour la saison 2014/15 aux pêcheries nouvelles ou exploratoires de tous ...

    Conservation Measure : 33-03 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 25-02 (2014)1,2 ... Period in Force:  2014- 2015 ...

    Conservation Measure : 25-02 (2014)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

    de la Convention – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2014)1,2 ... – saison 2014/15 Espèce légine Zones diverses Saison 2014/15 Engins palangre, chalut ... spp. pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... aux activités de recherche approuvées par le Comité scientifique pour 2014/15. Seules des poses de recherche ...

    Conservation Measure : 41-01 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

    2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique 58.4.2 – saison 2014/15 ... Espèce légine Zone 58.4.2 Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.2, pendant la saison 2014/15 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2014)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-07 (2014 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2014/15 Espèce légine Zone 58.4.3b ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... pendant la saison 2014/15 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

    2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique 58.4.1 – saison 2014/15 ... Espèce légine Zone 58.4.1 Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2014/15 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

    58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-06 (2014 ... ) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2014/15 Espèce légine Zone 58.4.3a ... Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... 58.4.3a) en dehors des zones relevant de juridictions nationales pendant la saison 2014/15 ne dépassera ...

    Conservation Measure : 41-06 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2014)

    de conservation spécifiques – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2014 ... spécifiques – saison 2014/15 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2014/15 Engins tous La Commission adopte ... de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015. ...

    Conservation Measure : 32-09 (2014)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)

    Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2014 ... ) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2014/15 Espèces ... capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2014/15 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une espèce ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2014/15. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division statistique ...

    Conservation Measure : 33-02 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

    2014/15 ... text MESURE DE CONSERVATION 41-04 (2014 ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.6 – saison 2014/15 ... Espèce légine Zone 48.6 Saison 2014/15 Engin palangre La Commission adopte, par le présent acte ... 3. La capture totale de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.6, pendant la saison 2014/15 ...

    Conservation Measure : 41-04 (2014)

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