Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   . Concernant le krill et le poisson, ce paragraphe ne s'applique pas aux captures de moins de 1 tonne ... de krill, dans lesquelles le système de déclaration précisé dans la mesure de conservation 51-04 ... est applicable ; et iii) les autres pêcheries de krill ayant une limite de capture supérieure à zéro ... nulle a été fixée. 4 Dans le cas de la recherche sur le krill réalisée par les navires de pêche ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

   48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Espèce krill Zones 48.1, 48.2, 48.3, 48.4 Saisons toutes Engins tous ... La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ...

   Conservation Measure : 51-01 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   Espèce krill Zones 48.1, 48.2, 48.3, 48.4 Saisons toutes Engins tous La Commission, Notant ... d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill dans les sous ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Espèce krill Zones 48.1, 48.2, 48.3, 48.4 Saisons toutes Engins tous ... La Commission, Notant d'une part, qu'il est convenu (CCAMLR-XIX, paragraphe 10.11) que les captures de krill ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2008)

   48.6 – saison 2008/09 Espèce krill Zone 48.6 Saison 2008/09 Engin chalut La Commission adopte ... terrestres dépendant du krill. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie exploratoire d'Euphausia superba ...

   Conservation Measure : 51-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   ) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces toutes sauf le krill ... . 2. La mise en application de VMS sur les navires ne participant qu'à la pêcherie de krill ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   que des exigences de déclaration autres que celles visées au paragraphe 4 ci- dessous. Concernant le krill ... . 4 Dans le cas de la recherche sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré ... pour une zone donnée est applicable Krill Calmars Crabes ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ... du Prince Édouard 3 La date limite du 1er juin pour le krill permet au Groupe de travail sur le contrôle ... les notifications de projets de pêche au krill et avisera si les notifications liées aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   de la Commission, à l’exception des pêcheries exploratoires de krill pour lesquelles la date limite est fixée ... du Prince Édouard 3 La date limite du 1er juin pour le krill permet au Groupe de travail sur le contrôle ... les notifications de projets de pêche au krill et avisera si les notifications liées aux pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

    que des exigences de déclaration autres que celles visées au paragraphe 4 ci- dessous. Concernant le krill ... . 4 Dans le cas de la recherche sur le krill réalisée par les navires de pêche, il sera considéré ... % de la limite de capture pour une zone donnée est applicable Krill Calmars Crabes ...

    Conservation Measure : 24-01 (2011)

Pages