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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

    de la Convention – saison 2019/20 Espèce krill Zones diverses Saison 2019/20 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2019)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2006)

    Notification d'intention de participation à la pêche au krill ... DE CONSERVATION 21-03 (2006)1,2 Notification d'intention de participation à la pêche au krill Espèces krill ... à une pêcherie de krill notifie son projet à la Commission, par le biais du formulaire figurant à l'annexe 21 ... /A NOTIFICATION D'INTENTION DE PARTICIPATION À LA PÊCHE AU KRILL Partie contractante ...

    Conservation Measure : 21-03 (2006)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

    de la Convention Ŕ saison 2011/12 Espèce krill Zones diverses Saison 2011/12 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l’exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour les besoins ... , dans une sous- zone ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré ...

    Conservation Measure : 51-04 (2011)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

    de la Convention – saison 2012/13 Espèce krill Zones diverses Saison 2012/13 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... , dans une sous- zone ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré ...

    Conservation Measure : 51-04 (2012)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    dans la zone de la Convention – saison 2010/11 Espèce krill Zones diverses Saison 2010/11 Engins divers ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ... du krill. 3. Pour les besoins de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins ... total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire participant à la pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

    de la Convention – saison 2013/14 Espèce krill Zones diverses Saison 2013/14 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2013)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

    dans la zone de la Convention – saison 2009/10 Espèce krill Zones diverses Saison 2009/10 Engins divers ... de conservation est applicable aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba ... du krill. 3. Pour les besoins de l'application du paragraphe 2 ci-dessus : i) aux fins ... total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire participant à la pêche exploratoire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

    de la Convention – saison 2014/15 Espèce krill Zones diverses Saison 2014/15 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2014)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

    de la Convention – saison 2015/16 Espèce krill Zones diverses Saison 2015/16 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2015)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

    de la Convention – saison 2016/17 Espèce krill Zones diverses Saison 2016/17 Engins divers ... aux pêcheries exploratoires du krill antarctique (Euphausia superba), à l'exception de celles auxquelles ... des colonies reproductrices connues des prédateurs terrestres dépendant du krill. 3. Pour donner effet ... ou division fermée. 4. Le poids vif total de krill capturé et perdu doit être déclaré. 5. Tout navire ...

    Conservation Measure : 51-04 (2016)

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