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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2012)

   sur d'autres taxons sont limitées à un niveau permettant le recrutement optimum dans le stock ...

   Conservation Measure : 32-02 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   et environnementales, requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

   dans les pêcheries dirigées sur d'autres taxons sont limitées à un niveau permettant le recrutement optimum ...

   Conservation Measure : 32-02 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de la vérification des certificats d'exportation ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 62/XI (1992)

   limite de réception &s rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait connaître à toutes ...

   Conservation Measure : 62/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2009)

   des Membres. Annexe 91-03/A Limite de la zone marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud ...

   Conservation Measure : 91-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   peuvent être interdites, limitées ou gérées conformément aux plans de gestion adoptés en vertu ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   lequel les Parties contractantes doivent prendre, dans les limites de leur compétence, les mesures ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

    lequel les Parties contractantes doivent prendre, dans les limites de leur compétence, les mesures ...

    Conservation Measure : 10-10 (2014)

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