Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   est limitée aux secteurs faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23/IX (1990)

   dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 2 500 tonnes pour la saison 1990/91. 2. Aux fins ...

   Conservation Measure : 23/IX (1990)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de la vérification des certificats d'exportation ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 58/XI (1992)

   DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 58/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 57/XV (1992)

   DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 57/XV (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   pour délimiter la zone protégée. Les limites du site sont déterminées par les caractéristiques géographiques ... , en différentes parties du site : Toute construction à l'intérieur des limites d'une colonie de pinnipèdes ... devraient être limités au strict minimum permettant d'obtenir les informations de support essentielles ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   en place pour délimiter la zone protégée. Les limites du site sont déterminées par les caractéristiques ... , en différentes parties du site. Toute construction à l'intérieur des limites d'une colonie de pinnipèdes ... échantillons biologiques des pinnipèdes et des oiseaux de mer devraient être limités au strict minimum ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   précise ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   . vii) Le Règlement financier de la Commission s'applique au Fonds dans les limites prévues ... exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de la vérification des certificats d'exportation ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

    navire à des fins de recherche seront considérées comme faisant partie des limites de capture en vigueur ...

    Conservation Measure : 63/XII (1993)

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