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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   Limites de capture de précaution d'Euphausia superba, zone statistique 48 ... DE CONSERVATION 51-01 (2006) Limites de capture de précaution d'Euphausia superba, zone statistique 48 Espèces ... krill Zones 48 Saisons toutes Engins chalut Limite de capture 1. La capture totale d'Euphausia ... superba dans la zone statistique 48 est limitée à 4,0 millions de tonnes par saison de pêche ... sous-zone 48.4 – 0,832 million de tonnes. 3. Les limites de capture préventives convenues ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone 48.3 pour la saison 1992 ... , ou des navires ayant une capacité similaire de capture, sont considérées comme faisant partie de toute limite ... DE CONSERVATION 491~1 Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnan' dans la sous-zone 483 ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... des eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 66/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ... statistique 58.4.1 La capture totale d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.1 est limitée ... juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission, compte ... , les captures doivent être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 107/XV Limite ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 971XIV Limite de la capture ... de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes 1 et 2, le secrétaire exécutif ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 20/IX (1990)

   Limitation de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone 48.3 pour la saison ... by-catch limit or if the total catch of Champsocephalus gunnari reaches 26 000 tonnes, whichever ... CATCH OF Champsocephalus gunnari IN STATISTICAL SUB AREA 48.3 IN THE 1990/91 SEASON This ... Conservation Measure is adopted in accordance with Conservation Measure 7fV: 1. The total catch of ... Statistical Subarea 48.3, the by-catch of Notothenia gibberifrons shall not exceed 500 tonnes and the by ...

   Conservation Measure : 20/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... des eaux adjacentes aux îles Prince Edouard. MESURE DE CONSERVATION 123/XVI Limite de la capture totale ... 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 4 520 tonnes ... atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 4 520 tonnes, selon le cas ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   Limites préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 ... appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1 1 0 / ~ V Limites préventives de capture ... pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 11 1KIV. 9. La limite ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 224/XX Limites imposées ... accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite ... , la capture accessoire dans un trait de toute autre espèce de capture accessoire pour laquelle des limites ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2003)

    Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2003/04 ... ) Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2003/04 Espèces captures ... au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée n'excèdera pas 50 tonnes dans la division ... espèce de capture accessoire pour laquelle des limites ont été imposées en vertu de la présente mesure ...

    Conservation Measure : 33-02 (2003)

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