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1. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   les termes du paragraphe 2 ; ii) les limites spatiales de l'AMP, y compris, si nécessaire, les coordonnées ... , et toute limitation temporelle (saisonnière) ou spatiale de ces activités ; iv) sauf avis contraire ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   par tout navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises à la limite ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   de chalutage de fond dans les secteurs de haute mer de la zone de la Convention est limitée aux secteurs ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de la vérification des certificats d'exportation ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   . • Authenticité et contrôle de l'accès aux données : Le système doit pouvoir limiter l'accès des parties ... peut être limité pour chaque utilisateur à certaines heures du jour ou à certains jours de la semaine ... vérifiés obtenus auprès du secrétariat de la CCAMLR. 4.4 Sécurité des données 4.4.1 La limitation ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   aux données : Le système doit pouvoir limiter l'accès des parties autorisées à un jeu de données prédéfini ... de l'accès : l'accès au système peut être limité pour chaque utilisateur à certaines heures du jour ... La limitation de l'accès aux données doit être sécurisée par un mécanisme flexible d'identification ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

    intégrante des captures soumises à la limite en vigueur pour chaque espèce capturée, et sont déclarés ...

    Conservation Measure : 52-02 (2003)

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