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1. Conservation Measure Conservation Measure 86/XIII (1994)

   de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... en 1995. MESURE DE CONSERVATION 871~111 Limite de la capture totale de Notothertia squarrzifrons ...

   Conservation Measure : 86/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   une notification de ce projet à la Commission avant la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus ... , requises pour entreprendre les évaluations décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2009)

   la date limite spécifiée au paragraphe 3 ci-dessus, la Commission n’examinera pas la proposition ... décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 21-01 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   3 avant la date limite spécifiée au paragraphe 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés ... que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ; ii) un plan qui servira de base ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 100/XV (1996)

   , du 2 novembre 1996 à la fin de la réunion de 1997 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1011XV Limite ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ...

   Conservation Measure : 100/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ... jours avant la date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels ... une notification de ce projet à la Commission en respectant la date limite et toutes les autres informations ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   et de présenter toutes les informations spécifiées au paragraphe 3 avant la date limite spécifiée au paragraphe ... décrites au paragraphe 1, ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   de N . ross i i au cows d10p6rations de pgche directe d'autres especes sera limit6e a un niveau pernettant ... directe de N. ross i i au cows de l a saison 198 5/86 ; (2 ) de limiter 2 300 tomes ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   n'est pas de limiter les activités de pêche dans les eaux adjacentes; Reconnaissant que les études entreprises ... de gestion des sites du CEMP et prendre, dans la limite de ses compétences, les autres mesures qui peuvent ... ou limitées de quelque manière que ce soit; j) l'emplacement des stations scientifiques, des installations ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

    avec les limites de capture fixées dans les mesures de conservation 51-01, 51-02 et 51-03. 3. A la fin de chaque ...

    Conservation Measure : 23-06 (2005)

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