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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2012)

   avoir soumis à la date limite les notifications de projets de pêche au krill dans la zone ... l'objet d'une notification devraient mener leurs opérations. Aucune limite de précaution ...

   Conservation Measure : 21-03 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

   DE CONSERVATION 70lXII Limite de la capture de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... est limitée à 28 tonnes pendant la saison 1993194. 2. Aux fins de la pêcherie de Dissostichus elegirzoides ...

   Conservation Measure : 71/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif notifie ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   . 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   (A, B, C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement après la date limite de réception des rapports ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

   sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... esphces sera limitee a un niveau permettant le recruternent optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 6/V (1986)

7. Conservation Measure Conservation Measure 5/V (1986)

   sera limitee a un niveau permettant le recrutement optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ... esphces sera limitee a un niveau permettant le recruternent optimum du stock. MESURE DE CONSERVATION ...

   Conservation Measure : 5/V (1986)

8. Conservation Measure Conservation Measure 54/XI (1992)

   suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture de Dissostickus elegutoùies dans la sous ... statistique 48.3 est limitée Lt 3 350 tonnes pendant la saison 1992193. 2. Aux fins de la pêcherie ...

   Conservation Measure : 54/XI (1992)

9. Conservation Measure Conservation Measure 48/XI (1992)

   , ou des navires ayant une capacité similaire de capture, sont considérées comme faisant partie de toute limite ... DE CONSERVATION 491~1 Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnan' dans la sous-zone 483 ...

   Conservation Measure : 48/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

    de la protection accordée aux sites du CEMP n'est pas de limiter les activités de pêche dans les eaux adjacentes ... desquelles les activités sont interdites ou limitées de quelque manière que ce soit; l'emplacement ... n'avait encore été mise en place pour délimiter la zone protégée. Les limites du site sont déterminées ... parties du site : toute construction à l'intérieur des limites d'une colonie de pinnipèdes ou d'oiseaux ...

    Conservation Measure : 18/XIII (1994)

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