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1. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   des eaux adjacentes aux îles Prince Edouard. MESURE DE CONSERVATION 123/XVI Limite de la capture totale ... 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 4 520 tonnes ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

   de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 5. Immédiatement après la date limite ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 61/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   de la Convention, et pour lesquelles des limites de capture, saisons de pêche ou restrictions géographiques ... dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée des limites situées entre ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... -02 date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels seront également ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

5. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ... , est limitée à 50 tonnes par espèce. Les captures de cette pêcherie sont exclusivement réalisées ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... notification devraient mener leurs opérations. Aucune limite de précaution des captures fixée : pêcheries ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   soumettre les notifications à la date limite pour faciliter l’examen approprié par la Commission ... l’objet d’une notification devraient mener leurs opérations. Aucune limite de précaution ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

   de plusieurs petites îles, de baies et de falaises. La limite sud est bordée d'une barrière de glace permanente ... couvertes de galets. c) Bornes limitrophes. Les limites de la zone protégée du CEMP au cap Shirreff ... pour délimiter le SSSI ou de la zone protégée. Les limites du site sont déterminées par les caractéristiques ... sur les plages, ou en leur proximité. L'accès aux îles du groupe San Telmo n'est pas limité ...

   Conservation Measure : 82/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   . La limite sud est bordée d'une barrière de glace permanente située à l'extrémité la plus étroite du cap ... que par des plages étroites couvertes de galets. c) Bornes limitrophes : Les limites de la zone protégée ... limitrophe artificielle ne délimite le SSSI ou la zone protégée. Les limites du site sont déterminées ... n'est pas limité mais il est préférable d'aborder ces îles dans les lieux les moins peuplés afin de limiter ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2010)

    les notifications à la date limite pour faciliter l'examen approprié par la Commission de ces notifications ... d'une notification devraient mener leurs opérations. Aucune limite de précaution des captures ...

    Conservation Measure : 21-03 (2010)

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