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1. Conservation Measure Conservation Measure 192/XIX (2000)

   la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4, soit encore s'étend jusqu'à la date ... à laquelle est atteinte la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.3, par toute mesure ...

   Conservation Measure : 192/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 139/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2 est limitée à 25 tonnes ... au nord de 65"s et à 38 tonnes au sud de 65"s. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, la pêcherie ...

   Conservation Measure : 139/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 134/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.1 est limitée à 1 863 ... tonnes au nord de 65's et à 94 tonnes au sud de 65"s. Dans le cas où ces limites seraient atteintes ...

   Conservation Measure : 134/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   de déclaration (A, B et C) auxquels correspond chaque rapport. 6. Immédiatement après la date limite ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   . 6. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)

   d'elles. 4 . Irnmediatement apr&s la date limite de reception des declarations pour chaque pkriode ... Catch Reporting System for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 Area:  Subarea 48.3 ...

   Conservation Measure : 9/VI (1987)

7. Conservation Measure Conservation Measure 76/XIII (1994)

   de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes pendant la saison 1994195. 2. Aux fins ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994. MESURE DE CONSERVATION 781x111 Limites ...

   Conservation Measure : 76/XIII (1994)

8. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   (A, B, C, D, E ou F) auxquels conespond chaque rapport. 4. Immediatement aprés la date limite de réception des rapports ... Five-day Catch and Effort Reporting System in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 Season Area ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

   à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ces notifications de projets de pêche au krill ... l'objet d'une notification. Aucune limite de précaution des captures fixée : pêcheries alors ...

   Conservation Measure : 21-03 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 127/XVI (1997)

    de 1998 de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1281XVI Limite de la capture de Dissostichus ... 1. La capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes ... , soit la date à laquelle est atteinte la limite de capture de cette espèce fixée pour la sous-zone 48.4 ...

    Conservation Measure : 127/XVI (1997)

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