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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   jusqu'à ce qu'il atteigne les limites de capture des oiseaux de mer, pour les espèces autres que celles ... . 8. Si l'une des limites de capture accidentelle d'oiseaux de mer stipulées à l'annexe 24- 03 ... . 1 Sous réserve de la délivrance d'un permis par l'État du pavillon ANNEXE 24-03/A Limites ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   et lIO/XV, est limitée à 50 tonnes par espèce. Les captures de cette pêcherie sont exclusivement ... . La définition d'un rectangle correspond à la latitude de sa limite la plus au nord et la longitude de la limite ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   navire à des fins de recherche seront considérées comme faisant partie des limites de capture en vigueur ... des zones, les saisons de pêche et les limites de taille ainsi que les conditions relatives au système ... couverte par la campagne de recherche Limites géographiques : de à de latitude de à de longitude ... de pêche (limitée aux activités d'échantillonnage scientifique uniquement ou capacité commerciale ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   autres, en soumettant les notifications à la date limite, que la Commission aura dûment examiné ... d'une notification devraient mener leurs opérations. Aucune limite de précaution des captures ... doivent être notifiés en vertu de la mesure de conservation 21-02. La date limite (1er juin ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   , est limitée à 50 tonnes par espèce. Les captures de cette pêcherie sont exclusivement réalisées ... : i) au cours de la phase 2, les navires pêchent dans trois secteurs limités, d'une surface approximative de 26 ... sélectionnés ne doivent pas être contigus, la distance entre les limites des secteurs étant d'au moins ... les phases 2 et 3, les navires sont tenus de présenter les coordonnées des limites des secteurs ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   . 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   du CEMP n'est pas de limiter les activités de pêche dans les eaux adjacentes, Reconnaissant ... des plans de gestion des sites du CEMP et prendre, dans la limite de ses compétences, les autres mesures ... des constructions à l'intérieur du site 1.8 les zones d'accès limité à l'intérieur du site 1.9 l'emplacement ... les caractéristiques glaciaires font partie de la limite, la date de l'évaluation devrait être indiquée 2.2.4 ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait connaître à toutes ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

   .. 4. Immédiatement aprks la date limite de rhption des rapports pour chaque firiode, le secrétaire exécutif fait ... Catch and effort reporting system in statistical subarea area 48.3 in the 1990/91 season Area ...

   Conservation Measure : 25/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

    1997198 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari sur le plateau de l'île Heard est limitée à 900 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... de la division statistique 58.5.2 qui s'étend entre les limites suivantes : i) du point d'intersection ... du méridien 72O15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud du point 53O25 ...

    Conservation Measure : 32-08 (1997)

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