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1. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 951XIV Limite de la capture ... chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis du Comité ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 1061XV Limite préventive de capture d'Euphausia superba ... est limitée à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 136/XVI (1997)

   . 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.2 est limitée à 429 tonnes au nord de 60 ... °S et à 972 tonnes au sud de 60's. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, la pêcherie fermerait ... spp. de la sous-zone 48.6 est limitée à 888 tonnes au nord de 65"s et à 648 tonnes au sud de 65 ... "s. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces nouvelles ...

   Conservation Measure : 136/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 31-01 (1986)

   la pêche est autorisée autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3), des limites concernant ... la capture ou des mesures équivalentes qui entreront en vigueur pour la saison 1987/88. Ces limites ... , le cas échéant, pour chaque saison de pêche depuis 1987/88, de telles limites ou autres mesures ...

   Conservation Measure : 31-01 (1986)

4. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

   prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... est limitée il 1,s million de tonnes .par saison de pêche. Une saison de pêche commence le la juillet ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ... des avis du Comité scientifique. Les limites preventives convenues par la Commission sur la base ...

   Conservation Measure : 31/X (1991)

5. Conservation Measure Conservation Measure 214/XIX (2000)

   navire à des fins de recherche font partie intégrante des captures soumises à la limite en vigueur ... de la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3. MESURE DE CONSERVATION 215/XIX Limites imposées ... la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant en premier. 3. La pêcherie de crabe ... est limitée à un seul navire par membre. 68 ...

   Conservation Measure : 214/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis du Comité ... -Uni. La capture est limitée à 2 500 tonnes. 2. A l'égard de cette nouvelle pêcherie, la saison ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 6 760 tonnes pendant la saison 2000/01 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   à des fins de recherche seront déduites des limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée ... d'engins, la fermeture des zones, les saisons de pêche et les limites de taille ainsi que les conditions ... ___________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ ___________________________________________________________________________ Zone/sous-zone/division couverte par la campagne de recherche ____________ Limites géographiques ... _______________________________________________ Capacité de pêche (limitée aux activités d'échantillonnage scientifique uniquement ou capacité commerciale ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   ), des limites concernant la capture ou des mesures équivalentes qui entreront en vigueur pour la saison 1987/88 ... . Ces limites de capture ou mesures équivalentes sont basées sur l'avis du Comité scientifique et tiennent ... établir, le cas échéant, pour chaque mison de pêche depuis 1987/88, de telles limites ou autres mesures ... ; Ramlant, - - que l'objectif de la protection accordée aux sites du CEMP n'est pas de limiter ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

10. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

    et exploratoires des sous-zones et divisions statistiques concernées est limitée à 50 tonnes. 4. Le nombre ... statistique. Un rectangle est défini par la latitude de sa limite la plus au nord et la longitude ... de la limite la plus proche de 0°. ANNEXE 161/A PLAN DE COLLECTE DES DONNÉES DANS LES PÊCHERIES ...

    Conservation Measure : 161/XVII (1998)

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