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1. Conservation Measure Conservation Measure 138/XVI (1997)

   est limitée à 1 782 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ces limites ... . de la division 58.4.4 est limitée à 580 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ... ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de ces nouvelles pêcheries ... dans cette pêcherie. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2 est limitée à 25 tonnes ...

   Conservation Measure : 138/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... , sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ou unité pour lesquels des limites ... pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03 ... en 2010 ou dès l'établissement de limites de capture pour les SSMU dans les secteurs pertinents, selon ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 48.1 est limitée à 1 863 ... tonnes au nord de 65's et à 94 tonnes au sud de 65"s. Dans le cas où ces limites seraient atteintes ... est limitée à 429 tonnes au nord de 60°S et à 972 tonnes au sud de 60's. Dans le cas où ces limites ... est limitée à 888 tonnes au nord de 65"s et à 648 tonnes au sud de 65"s. Dans le cas où ces limites ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   pour lesquels des limites de capture sont mentionnées dans la mesure de conservation 51-02. 3. Sous réserve ... ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ou unité pour lesquels des limites de capture ... des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07. 5. Une fois ... . 7. Cette mesure de conservation sera révisée dès l'établissement de limites de capture pour les SSMU ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07. 4. Lorsque ... ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 ... de limites de capture pour les SSMU dans les secteurs pertinents. 8. Chaque État du pavillon notifie ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   ou unité pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans la mesure de conservation 51-02 ... , sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ou unité pour lesquels des limites ... pour lesquels des limites de capture sont stipulées dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03 ... l'établissement de limites de capture pour les SSMU dans les secteurs pertinents, selon le cas se présentant ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... provisoire, adresser au secrétaire exécutif une demande d'accès limité au SDC à des fins de vérification ... . et de délivrance des certificats de réexportation : i) Toute demande d'accès limité au SDC reçue ... ) Le secrétaire exécutif communique aux Membres toute demande d'accès limité reçue avant le 1er septembre ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)

   au Fonds dans les limites prévues par les présentes dispositions, sauf décision contraire expresse ... une demande d'accès limité au SDC à des fins de vérification des certificats d'exportation/de réexportation ... : i) Toute demande d'accès limité au SDC reçue par le secrétaire exécutif après le 1er septembre ... toute demande d'accès limité reçue avant le 1er septembre, accompagnée des pièces justificatives ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2018)

9. Conservation Measure Conservation Measure 137/XVI (1997)

   est limitée à 1 782 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ces limites ... . de la division 58.4.4 est limitée à 580 tonnes au nord de 60°S, à la palangre uniquement. Dans le cas où ... ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. ...

   Conservation Measure : 137/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

    MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 2 800 tonnes pendant ... précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... DE CONSERVATION 84lXIII Limite préventive de la capture totale admissible dlElectrona carlsbergi dans la sous ...

    Conservation Measure : 81/XIII (1994)

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